Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURVISION
/
RAMPE-LAPI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMPE-LAPI
SURVISION, SAS

Numéro de dépôt :
3957641
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2022
RAMPE-LAPI de SURVISION

Présentation de la marque RAMPE-LAPI

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAMPE-LAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURVISION domicilié(e) 118 AVENUE PAUL DOUMER - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 931 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURVISION, M. PHILIPPE PUREN domicilié(e) 118 AVENUE PAUL DOUMER - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque RAMPE-LAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMPE-LAPI est expirée depuis le 31 octobre 2022.

SURVISION a également déposé les autres marques suivantes : NANOPAK , MOBICASE , CITYPAK , SURVISION , SURVISION , MICROPAK-ANPR , MOBIPAK , POLIPAK , VISIPAK , PICOPAK


SURVISION, SAS - 118 AVENUE PAUL DOUMER - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 439931031


SURVISION, M. PHILIPPE PUREN - 118 AVENUE PAUL DOUMER - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ;

Appareils d'éclairage pour véhicules.